Notice Légale

Conformément aux dispositions de la loi française pour la confiance dans l'économie numérique, nous mettons à votre disposition les informations relatives à l'identité de notre association et de ses prestataires.

1. Éditeur du site

Le site internet est édité par l'association ASS COMITE D'ANIMATION DE KERMOUSTEA.

Adresse : RTE DE BREHEC, KERMOUSTEA, 22580 PLOUHA
Téléphone : +33622315596
Email : vgusnaddr@gmail.com

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est Jean-Pierre Dubois, agissant en qualité de Président de l'association.

3. Identification

L'association est officiellement enregistrée sous l'identifiant suivant :

ID : 427799622

4. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger, Inc.
Siège social : Jonavos str. 60C, 44192, Kaunas, Lithuania.
L'infrastructure garantit la sécurité et la confidentialité des données traitées.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, incluant les textes, images et créations graphiques, est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, sans l'accord préalable de l'ASS COMITE D'ANIMATION DE KERMOUSTEA est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.